De nation, de république et d’idéaux – Nous sommes les enfants des patriotes

Conférence d’honneur prononcée à l’occasion de la Journée Nationale des Patriotes commémorant le 185^e anniversaire de la Rébellion de 1837 du Bas-Canada

Événement organisé par la Société Nationale de l’Estrie – 23 mai 2022, Sherbrooke (QC)

par Me François Côté, Avocat
chargé de cours et doctorant en droit
Patriote de l’Année 2019

Monsieur le président, distingués invités, Mesdames et Messieurs, chers compatriotes, mes amis

C’est un honneur pour moi que d’être invité à prendre la parole devant vous à cette grande occasion commémorative de la Journée Nationale des Patriotes, pour rendre hommage à leur mémoire héroïque et célébrer les innombrables acquis que notre nation a réalisés en suivant leurs traces à la lumière de la flamme éternelle de liberté qu’ils ont su allumer dans le cœur de tout un peuple – hier, aujourd’hui et demain. D’abord et avant tout, je tiens à remercier chaleureusement la Société Nationale de l’Estrie, et particulièrement M. Étienne Alexis-Boucher, son président et ancien député de la circonscription de Johnson à l’Assemblée nationale pour avoir organisé ce bel événement et pour m’avoir invité à y être des vôtres. J’étends également mes remerciements aux responsables techniques et à toute l’équipe de coulisses et de terrain ainsi qu’à tous les généreux donateurs et contributeurs qui en ont rendu possible la matérialisation et dont la contribution essentielle ne saurait être assez soulignée. Et je tiens finalement à vous remercier, vous, chers invités, pour votre présence ici avec nous cet après-midi, certains ayant fait de longs voyages pour être des nôtres. Par votre nombreuse présence en cette salle comble, vous soulignez de si belle manière l’importance des grands événements d’hier et d’aujourd’hui qui marquent l’histoire d’un peuple et la noblesse d’un devoir de mémoire tant avec un regard de résilience et de fierté tourné vers le passé qu’avec un de confiance et d’espoir tourné vers l’avenir.

Une dette de mémoire

Nous sommes aujourd’hui débiteurs d’une dette éternelle à la mémoire des Patriotes à qui nous devons l’air de démocratie que respire la nation québécoise aujourd’hui. Ne l’oublions jamais, les Patriotes se sont d’abord et avant tout battus au nom de l’idéal de la démocratie républicaine. Ils se sont battus pour que les voix des députés élus puissent vraiment vouloir dire quelque chose plutôt que de se faire systématiquement censurer par les gouverneurs coloniaux au profit de leurs intérêts personnels, de ceux de la classe marchande et des investisseurs étrangers, pilotés à partir de Londres par le Colonial Board of Trade. Ils se sont battus contre le favoritisme, le népotisme, le trafic d’influence, la collusion, la corruption; ils se sont battus contre la confiscation de l’appareil d’État par des intérêts privés et communautaristes qui le détournaient de sa raison d’être de servir le bien commun pour satisfaire leurs propres profits en se moquant du peuple. Ils se sont battus pour l’égalité véritable, formelle, de tous les citoyens devant la loi, pour chercher à mettre fin aux privilèges, aux passe-droits et aux régimes de faveurs outrancièrement discriminatoires contre les Bas-Canadiens, particulièrement les francophones, imposées par le pouvoir colonial pour favoriser des minorités privilégiées de riches investisseurs d’outre-mer. Ils se sont battus pour que la reconnaissance constitutionnelle par l’Acte de Québec de 1774 de notre langue française, de notre rapport distinct face à la chose religieuse et de notre tradition juridique civiliste bien différente de la common law britannique soit véritablement respectée plutôt que – est-ce une tendance dans l’histoire canadienne? – être simplement couchée sur papier en théorie pour être royalement ignorée par le pouvoir central dans le monde réel. Et, ne l’oublions jamais, ils n’ont pris les armes en 1837 pour se battre qu’après avoir littéralement tout tenté pendant des années, des décennies, par une voie politique qui n’aura eu que rejets arbitraires, restrictions et dissolutions parlementaires à leurs offrir et dont la caste de pouvoir répondra aux revendications des meneurs patriotes en les déclarant hors-la-loi pour avoir osé créer de l’agitation populaire mettant à mal les plans de Londres et des grands investisseurs, lorsqu’elle ne conduira pas l’armée britannique à carrément ouvrir le feu et à tuer des manifestants Bas-Canadiens qui osaient s’en plaindre.

Les Patriotes, ces hommes et ces femmes qui marqueront éternellement notre histoire, ont osé opposer la République à l’oligarchie, l’espoir à la contrainte, la liberté à la répression; ils se sont dressés peu nombreux, peu armés, contre le fer, la poudre et les bottes d’un adversaire insurmontable et ont sacrifié leurs libertés, leurs foyers et leurs vies pour allumer, il y a 185 ans, cette flamme du droit des peuples à se gouverner eux-mêmes qui brille encore et toujours au cœur de la nation québécoise, malgré les carcans et malgré toutes les tentatives de l’éteindre que nous avons éprouvés au fil de l’histoire. Non sans une résistance héroïque, les Patriotes subiront une violence meurtrière perfide digne de crimes de guerre sur le champ de bataille, puis les affres des geôles, de l’exil et des exécutions après des mascarades de procès une fois que la poudre aura cessé de chanter – mais malgré toutes les ignominies qu’ils auront subies, malgré toutes les exactions, toutes les brutalités et tous les outrages humains dont ils auront été victimes, malgré tout le sang et les larmes versées, malgré tous les morts et toutes les familles brisées sous l’impitoyable botte ou au gibet de l’oppresseur de rouge vêtu, leur message, leur quête de liberté, résonnera si fort qu’il finira par triompher et entraîner des réformes, notamment celle de la démocratie parlementaire plaçant les députés et le législatif élu aux commandes de l’État plutôt que d’en abdiquer la direction aux mains de l’exécutif, du judiciaire et d’intérêts non-élus. Bien de nouveaux défis surgiront après eux, bien sûr, car les réformes obtenues ne décourageront certainement pas les orangistes, les oligarques et les intérêts privés aux postes de pouvoir dans la colonie et à l’extérieur de persister dans leurs visées négationnistes souhaitant la réingénierie et la dissolution de la nation canadienne-française dans l’hégémonie anglo-saxonne – et leurs descendants continueront à leur tour la lutte nationale, de nouveau dans la sphère politique, maintenant de signification véritable grâce aux Patriotes, lorsque le calme finira par succéder à la répression. Vraiment, le sacrifice des Patriotes aura été tout sauf vain; il est à l’origine profonde de notre démocratie moderne au Québec, il aura préservé la flamme existentielle d’un peuple québécois qui refusera jusqu’au dernier souffle de s’éteindre sans lutter. Nous avons le devoir, la mission nationale sacrée, de ne jamais laisser cette lumière s’éteindre, et de ne jamais oublier ceux et celles qui l’ont allumée.

D’une certaine manière, dans le fond et dans le domaine des idées, des politiques et des rêves nationaux, même si le sort des armes leur aura été défavorable, les Patriotes ont ultimement gagné, en ce que leur legs politique leur aura survécu et brille encore de pleins feux dans le Québec moderne près de deux siècles plus tard.

Et aujourd’hui, depuis 2019, c’est avec un profond sentiment d’honneur au devoir de mémoire que nous hissons leur drapeau au sommet de l’Assemblée nationale en cette journée qui leur est dédiée.

D’une génération à l’autre : nous sommes les enfants des Patriotes dans une lutte pérenne, porteurs d’une flamme bien vivante

Mes amis.

Ce combat qu’auront mené les Patriotes pour l’autonomie du Canada français et le droit de la nation québécoise de se gouverner pour et par elle-même, au sein de la fédération ou autrement, autant est-il loin d’avoir été perdu qu’il est toutefois loin d’être achevé – car tant et aussi longtemps que le Québec persiste dans sa distinction existentielle et sa quête d’autonomie républicaine, il se trouvera toujours au Canada de riches et puissants intérêts privés, communautaristes, politiques, religieux ou financiers souhaitant leur mise à terre pour ne plus s’en encombrer et s’occuper des « vraies affaires » que gênent la quête de liberté d’un peuple dont l’existence dérange. Depuis un siècle et demi, ce flambeau du nationalisme québécois se passe de main en main, d’une génération de Québécois après l’autre dans la croissance. Des mains de Louis-Joseph Papineau et de Chevalier De Lorimier, il passera à celles de George-Étienne Cartier, du Curé Labelle et de Lionel Groulx, à celles de Pierre-Basile Mignault, Ferdinand Roy, Henri Bourassa, Maurice Duplessis, à celles de Jean Lesage, Thérèse Casgrain, Pierre Bourgeault, René Lévesque, Camille Laurin, Gérald Godin, Yves Michaud, Jacques Parizeau et Bernard Landry et tant d’autres encore – toujours et chaque fois en se raffinant, en croissant, en évoluant et en restant constamment en phase avec la société québécoise, son vivre-ensemble, sa langue et son droit; persistant toujours et à chaque fois, malgré les vents, reculs ou difficultés, dans la défense de la nation du Québec, de son identité distincte sans laquelle elle ne saurait être, et des idéaux de démocratie républicaine qui nous animent en tant que peuple depuis des lustres.

Et aujourd’hui, ce flambeau toujours vif, il est actuellement entre les mains des grands défenseurs contemporains du nationalisme québécois; on pensera bien sûr à François Legault et Simon Jolin-Barette à l’Assemblée nationale ou encore à Yves-François Blanchet et Mario Beaulieu au Parlement à Ottawa – mais aussi et plus encore, j’y reviendrai, à tous les grands intellectuels, à tous les grands militants qui multiplient les entreprises audacieuses tant sur le terrain des actions que celui des idées pour toujours alimenter le feu sacré et poursuivre le combat sur tous les fronts. Mathieu Bock-Côté, Guillaume Rousseau, Éric Poirier, Joëlle Quérin, Julie Latour, Henri Brun, Guy Tremblay, Eugénie Brouillet, Patrick Taillon, Frédéric Lacroix, Nadia El-Mabrouk, Maxime Laporte, Tania Longpré, Étienne Alexis-Boucher – et tant, tant d’autres qu’il faudrait des jours entiers pour tous les nommer; une petite fraction des porteurs de la flamme au temps présent – dont, bien humblement et en espérant que l’histoire m’en jugera digne, j’aime considérer faire partie de leurs rangs.

Nous pouvons nous en réjouir, chers compatriotes; malgré la torpeur politique des cycles précédents qui aura pu en laisser quelques-uns croire au déclin, et malgré les campagnes incessantes de négation et de dénigrement que déploient sans relâche les médias d’alignement fédéraux et les adversaires du nationalisme rêvant d’un Québec brisé qui enfin renoncerait à lui-même et enfin se soumettrait à la morbide dissolution stérilisatrice dans le multiculturalisme canadien, force est de constater, empiriquement et très concrètement, que l’idéal nationaliste est en pleine forme au Québec – et que ses défendeurs sont bien là, aguerris, l’esprit vif et présents à l’appel; de l’Assemblée nationale à la rue en passant par les universités et la multitude d’organismes de la société civile. Si nos adversaires ont pu croire, pendant les années Charest-Couillard, que nous étions à terre, que le vote Québécois était tellement divisé que la redevabilité démocratique semblait devenir cosmétique, que les chantres du multiculturalisme auraient dorénavant et pour toujours le champ libre dans leur entreprise de déconstruction et de mise en culpabilité collective du Québec au nom d’un motif odieux après l’autre pour finir de nous briser les ailes une fois pour toutes, imaginant n’avoir contre eux dans le terrain de l’action et des idées qu’une poignée de bruyants mais inoffensifs nostalgiques déconnectés de leur époque n’intéressant plus personne, leur réveil à la rencontre d’un réel bien différent du fantasme pris pour réalité aura été aussi surprenant que brutal depuis les dernières années.

Aujourd’hui en 2022, nous, Québécois et Québécoises, à commencer par vous, chers amis, des citoyens militants soucieux du bien commun jusqu’aux intellectuels, militants et politiques qui y consacrent leurs vies et carrières, au-delà des origines, des convictions ou des préférences partisanes, nous sommes tous et toutes les enfants des Patriotes, unis par une cause commune : l’amour de notre langue française, de notre droit civil, de notre laïcité, de nos institutions et de nos valeurs communes – l’amour civique de notre patrie, de notre chez-nous, de notre culture, de notre société; d’une grande et belle nation, distincte et unique au monde, généreuse, solidaire, attachée à son histoire et enthousiaste vers l’avenir, accueillant à bras ouverts dans la convergence tous ceux et celles qui veulent venir la rejoindre, en épouser les fondements et devenir des nôtres – bref, l’amour de notre nation, l’amour du Québec. C’est à sa lumière que brille d’une flamme nationale imperturbable ce flambeau que les Patriotes nous transmettent d’une génération à l’autre et dont nous sommes aujourd’hui les dépositaires.

Et c’est en parfaite connaissance de cause, en refusant le confort de l’indifférence, des lauriers ou de la fatalité, que nous poursuivons la lutte pour la défense de l’autonomie républicaine du Québec. Les objets d’actualité qui la mobilisent évoluent, vont et viennent au gré des courants et des événements politiques – le 19e siècle et le 21e siècle ne se caractérisent pas par les mêmes défis, c’est une évidence – mais une trame de fond demeure, tel un enjeu permanent qui englobe à lui seul tout le combat national pour l’autonomie politique du Québec. Cet enjeu, il est celui de disposer de la capacité politique de pouvoir nous-mêmes poser nos propres choix de société, adopter nos propres règles, célébrer nos propres valeurs et choisir nous-mêmes notre destinée commune. Qu’il soit à gauche, au centre ou à droite, ce choix quant à ce que nous voulons pour notre avenir collectif, quant au modèle de société que nous voulons être et quant au genre d’équilibres sociaux que nous souhaitons atteindre, il ne doit et ne peut ultimement que légitimement revenir au peuple du Québec et s’exercer au travers des représentants élus par sa population, s’articuler par une administration soucieuse de ses intérêts et arbitré par des juges fidèles à sa tradition juridique – sans dirigisme, censure ou tutelle extérieure ni d’un gouvernement fédéral qui empiète toujours plus sur les affaires du Québec et sur des pouvoirs qui ne devraient pas être les siens pour favoriser des intérêts qui ne sont pas les nôtres, ni d’une Cour suprême nommée par Ottawa jugeant au nom d’une Charte canadienne des droits et libertés qui nous a été imposée de force, à laquelle nous n’avons jamais adhéré et au nom de valeurs qui ne sont pas les nôtres et dans lesquelles nous ne nous reconnaissons pas, ni encore d’une administration fédérale avec toute la kyrielle d’organismes, de sociétés et de programmes qu’elle organise et abreuve de subventions, qui n’arrive pas à concevoir que « être Québécois » puisse signifier autre chose que de simplement être un Anglo-Canadien interchangeable avec n’importe quel autre, avec le seul détail qu’il parle français et réside sur le territoire du Québec (… et encore…).

La légitime et constante quête d’autonomie du Québec – maintenant contre le régime constitutionnel imposé de 1982

Depuis la lâche imposition du régime constitutionnel de 1982 et de sa Charte canadienne des droits et libertés qui prétendent soumettre toute capacité politique du Québec de faire ses choix sociaux à une tutelle idéologique calibrée sur des paramètres sociaux qui ne sont pas les nôtres et qui ont même pour but de défaire le nationalisme québécois, le moins qu’on puisse dire est que l’enjeu est de taille. Multiculturalisme et communautarisme revendicateur, égalité de façade carburant à la discrimination dite positive, accommodements dits raisonnables, soumission à la religion sur l’autel de l’altérité, wokisme colérique et cancel culture, anglicisation de notre métropole, de notre immigration et de notre jeunesse, incurie environnementale, traitement lamentable des Premières nations, orientations économiques pathologiques pour le Québec quand elles ne carburent carrément pas à l’incompétence, folklorisation linguistique, négationnisme identitaire, et mise en culpabilité existentielle collective; voilà quelques-uns des canons fédéraux majeurs pointés sur le Québec et dont la poudre ne cesse de chanter en s’autocongratulant de sa propre vertu. Non, mes amis, il ne manque certainement pas d’enjeux et de défis pour la défense du Québec au sein d’une fédération qui semble avoir été sinon créée en 1867, à tout le moins illégitimement réformée en 1982, avec apparemment pour seul objectif cohérent que de réduire le Québec à la soumission.

Sans jamais y parvenir, ajouterais-je… car si les attaques sont nombreuses, envers et contre tout, nous parvenons à les repousser. Et même lorsque nous prenons un coup, à chaque fois nous nous relevons, à chaque fois nous nous redressons pour poursuivre la lutte et dire « non, c’est loin d’être fini ».

Depuis 1982, nous vivons sous la chape de plomb d’une Charte canadienne des droits et libertés illégitime, imposée au Québec sans son consentement, au dépit de son refus clairement exprimé, qui cadenasse le pouvoir de notre Assemblée nationale – et à travers elle, la voix démocratique de la société québécoise. Depuis 1982, la capacité du Québec à légiférer, même dans ses propres champs de compétences, est soumise à la tutelle d’un gouvernement des juges, non-élus, nommés par Ottawa sans redevabilité démocratique aucune. Depuis 1982, la Charte canadienne des droits et libertés impose son modèle d’intégration et sa conception bien à elle de ce que sont et comment doivent fonctionner les libertés fondamentales, sans dialogue réel, sans compromis véritable, niant qu’il puisse exister d’autres manières que la sienne de les concevoir et de les appliquer. Ne serions-nous, comme un certain Lord Durham le suggérait, que des enfants immatures et impulsifs, sans histoire et sans littérature, qui doivent être protégés contre eux-mêmes par la bienveillante tutelle paternaliste d’une fédération qui saurait apparemment mieux que nous-mêmes ce qui est bien pour nous? Non! Nous, peuple du Québec, formons une nation digne, moderne et éveillée, capable de réflexion, de compromis, de délibération démocratique libre et éclairée à la recherche du bien commun.

Pourtant, depuis 1982, nous voyons et subissons contre notre gré l’impact du cadre fédéral, de la Charte canadienne des droits et libertés et de leurs effets de déconstruction de nos valeurs, de nos choix de société, de notre langue, de notre culture et de notre droit – qui prétendent ôter au peuple du Québec son autonomie démocratique parce que l’idée de la légitime divergence culturelle et politique du Québec face à Ottawa ou le reste de la fédération sur des questions de fond leur apparaît tout simplement inconcevable. Devant un gouvernement fédéral et sa constitution qui se proclament d’être l’incarnation incontestable du Bien et de la Vertu, tout désaccord philosophique ne peut être que danger, haine et inhumanité, qu’il ne faut donc pas écouter mais bien combattre à chaque détour, quitte à censurer et mettre sous tutelle un peuple tout entier lorsque ce désaccord devient aspiration collective (en se félicitant de le faire, bien sûr). C’est aussi odieux qu’absurde. Mais lorsque le nationalisme québécois se tait et s’incline comme sous les gouvernements libéraux, cet impact délétère progresse tout simplement sans opposition parlementaire, lorsqu’il n’est pas carrément célébré telle une forme d’admiration morbide envers l’idée que notre disparition collective dans l’effacement identitaire serait « progrès ».

Sauf qu’aujourd’hui, au sortir de 15 ans de gouvernement libéral complice et plus rouge qu’Ottawa elle-même, la nation québécoise sort de la torpeur et dit formellement « Stop » depuis ce grand tremblement de terre qui a secoué le territoire tout entier en 2018, alors que la population québécoise s’est enfin, de nouveau, fédérée derrière un gouvernement nationaliste qui gouverne d’abord et avant tout pour et au nom des valeurs et des intérêts du Québec et des Québécois.

En effet, mes amis, nous assistons depuis les dernières années à rien de moins qu’un de ces grands moments de l’histoire qui amorcent des nouveaux chapitres dans les annales d’une nation. Le courage a succédé à l’impuissance, la volonté à la fatalité, la démocratie civile à l’arbitraire. Nous avons fini de panser nos plaies suite au vol du Référendum de 1995 – lequel, ne l’oublions pas, aurait dû être gagné par le camp du Oui si celui du Non n’avait pas bafoué les règles comme il a été démontré, hélas trop tard, lors de la commission Gomery – et le nationalisme québécois est aujourd’hui de nouveau reforgé comme une grande force fédératrice au sein de toute notre population et au nom duquel nous nous remettons à multiplier les gestes d’affirmation nationale. Fièrement, ouvertement, légitimement et sans en avoir le moindrement honte – car nous n’avons pas à nous excuser d’exister ni d’avoir des rêves et aspirations différentes de celles qu’Ottawa aimerait bien nous réserver.

Le retour des gestes d’affirmation nationale : laïcité, langue française et dispositions dérogatoires

Oui, mes amis, on aura l’opinion politique et gestionnaire qu’on voudra à l’égard de notre gouvernement caquiste actuel – qui n’est certes pas sans reproches dans sa gestion de certains dossiers courants – la réalité demeure que nous sommes de nouveau aujourd’hui dotés d’un gouvernement qui, au-delà des habituelles divisions sur des enjeux sectoriels, sait représenter les intérêts politiques collectifs du Québec lorsqu’il est question de son autodétermination et n’hésite pas à s’opposer véritablement à la subjugation par Ottawa dans les grands dossiers d’importance pour notre avenir et notre identité nationale. Bien sûr, il ne remporte pas tous les conflits (mais cela ne rehausse-t-il pas justement l’impératif d’acquérir plus d’autonomie nationale?), mais il les mène – et des victoires, des grandes, sur le terrain de l’affirmation nationale, il en marque.

Pensons d’abord à cette grande et belle victoire que fut l’adoption, puis la défense en justice largement couronnée de succès jusqu’ici (je suis humble d’y avoir contribué tant devant l’Assemblée nationale qu’en Cour supérieure), de la Loi sur la laïcité de l’État. Cette quête de laïcité, parachèvement de la Révolution tranquille pour amener le droit québécois en harmonie avec ses valeurs sociales considérant la religion comme un choix personnel et non comme une caractéristique supplantant la volonté individuelle ou collective, elle était aussi nécessaire que légitime pour affirmer la distinction québécoise face à des positions fédérales et constitutionnelles qui refusent cette vision des choses et prétendaient jusqu’ici imposer la leur à l’effet contraire : celle du multiculturalisme et de la primauté de la religion sur la volonté, l’individu et la règle de droit. Et hier comme aujourd’hui, derrière cet enjeu précis se cache une autre lutte, plus importante, pérenne et fondamentale encore : celle pour ce même idéal que défendaient les Patriotes – le droit des Québécois de se gouverner eux-mêmes.

En ce sens, la Loi sur la laïcité de l’État est un véritable geste d’affirmation nationale contre le régime de 1982 – et ce n’est pas pour rien que nous l’avons protégé par une multiplication des proclamations nationalistes et par recours aux dispositions dérogatoires. Et, l’histoire nous en soit témoin, nous avons bien fait : dès son entrée en vigueur, la loi fut attaquée en justice au nom de la Charte canadienne – mais comme nous avons eu le bon sens de recourir aux dispositions dérogatoires justement pour la protéger du marteau judiciaire, comme nous avons eu l’audace de refuser ouvertement que cette loi fondamentale puisse être soumise à la tutelle du multiculturalisme et de la Charte canadienne en employant pour ce faire sans complexes tous les outils juridiques que nous avons à notre disposition – dont font partie les dispositions dérogatoires — nous avons su la protéger de l’invalidation. Et pour le dire, cet emploi des dispositions de dérogation ne signifie pas, jamais, que la Loi sur la laïcité de l’État serait discriminatoire comme ses adversaires aiment le fantasmer. Il ne faut pas y voir un aveu de populisme ou d’odieux – cette mise à l’écart du contrôle judiciaire de la Loi sur la laïcité des l’État par les tribunaux canadiens au nom des droits fondamentaux se justifie tout simplement du fait que, toute légitime soit-elle et toute respectueuse des droits fondamentaux dans la perspective civiliste du droit qui est celle du Québec soit-elle également, nous ne pouvons tout simplement plus faire aveuglément confiance à l’idée que les tribunaux respecteront effectivement l’autonomie politique et la pensée juridique de droit civil distincte du Québec et résisteront effectivement (comme ils le devraient pourtant) à la tentation d’en censurer et réformer les choix sociaux au nom d’une vision de common law anglo-canadienne qui ne pense pas le droit, ses prémisses et ses méthodes de fonctionnement de la même manière et qui, particulièrement en matière de droits fondamentaux, refuse de considérer que d’autres visions que la sienne puissent être valables.

Nous avons eu le courage d’utiliser cet instrument malgré le tabou qui l’entoure dans le Canada anglais – et, je le répète, nous avons bien fait; et nous aurons avantage à le faire encore plus et plus encore dans l’avenir.

C’est d’ailleurs ce que nous sommes actuellement en tain de faire à l’Assemblée nationale, alors que nous sommes en train, avec le Projet de loi 96, de procéder à une des plus importantes réformes du droit linguistique et de la Charte de la langue française qui soit depuis son entrée en vigueur initiale en 1977 pour enfin redonner à la langue française le statut juridique auquel elle a droit et qui lui avait été progressivement amputé d’une décision de la Cour suprême à l’autre sur plus de 40 ans. Ce grand projet aussi, nous avons décidé de le barder d’une affirmation de notre distinction nationale, de le soustraire de la tutelle judiciaire au nom des paramètres de la Charte canadienne et de le protéger par recours aux dispositions dérogatoires qui en empêcheront l’invalidation au nom de chartes des droits interprétées à la lumière de paramètres sociaux et d’une conception du droit qui ne sont pas et n’ont jamais été les nôtres.

Deux fois en autant de projets sociaux majeurs, nous n’avons aujourd’hui plus peur de nous affirmer et de dire « non » à Ottawa et à sa Charte canadienne, sans nous gêner d’employer les armes de nos adversaires contre eux lorsqu’ils tentent de nous contraindre à jouer sur un terrain inégal. Permettez-moi de vous le dire : c’est encourageant. Très encourageant.

À terme, pourrait-on imaginer que les recours aux dispositions dérogatoires puissent se multiplier et devenir de plus en plus monnaie courante dans nos lois pour les protéger contre la Charte canadienne (et la charte québécoise, à tout le moins le temps et dans la mesure qu’il faudra pour la défaire des chaînes jurisprudentielles de la Charte canadienne qui la maintiennent en laisse)? Je le crois avec espoir : déjà, on pourrait aisément imaginer recourir à de telles dispositions pour protéger le futur cours scolaire de « Culture et citoyenneté québécoise » qui succédera à cette entreprise d’endoctrinement comportemental de la jeunesse au multiculturalisme qu’était le cours d’« Éthique et culture religieuse », pour protéger les imminentes réformes au droit de la famille que nous attendons depuis des années, pour protéger la liberté académique et la liberté d’expression dans nos institutions d’enseignement, pour protéger notre Code civil, voire même notre propre Charte québécoise, où même, permettez-moi de rêver quelques secondes, pour protéger la totalité de notre droit et de nos lois par une dérogation générale et universelle à la Charte canadienne comme René Lévesque l’a déjà fait dans le passé et qui a même été jugée valide.

Mais ne nous leurrons pas, nous sommes ici face à un adversaire politique qui voit dans notre refus de soumission plate à laquelle il semblait s’être erronément habitué depuis une décade rien de moins qu’une cible à abattre. Nous sommes actuellement en train de vivre les premiers chapitres d’une véritable crise constitutionnelle qui se trame dans un futur très proche : laïcité, langue française, immigration, instruction publique, droit civil, tant d’institutions québécoises et bien d’autres auxquelles nous tenons chèrement, le Canada anglais ne nous fera pas le cadeau de les laisser passer sans rien dire. Et même dans ces premières pages de ce nouveau chapitre où nous commençons à voir quelques résultats concrets dépassant les idées théoriques, l’hostilité fédéraliste et anglo-canadienne destinée à briser nos projets collectifs est ouvertement avouée, grassement financée et impatiente d’en découdre. On a pu le voir lors de la première ronde de défense de la loi 21 – et ce n’est un secret pour personne que le Projet de loi 96 et le renforcement de la Charte de la langue française qu’il prévoit sera immédiatement contesté par des intérêts privés et communautaristes largement encouragés et soutenus par le fédéral dès l’instant où l’encre de la signature de sa proclamation d’entrée en vigueur aura fini de sécher. Et cela, sans compter la grande quantité de bâtons qu’Ottawa est en train de préparer à mettre dans les roues linguistiques des projets législatifs québécois avec sa propre réforme de la Loi sur les langues officielles, ni encore avec ses politiques économiques et migratoires (quand diable va-t-on fermer le chemin Roxam?) complètement désalignées avec les intérêts du Québec. Et, l’histoire nous en étant témoin ici aussi, il y a fort à craindre qu’Ottawa – soit son Parlement ou sa Cour suprême – ne tente même par tous les moyens de rétroactivement redéfinir les règles du jeu (et l’histoire constitutionnelle qui les sous-tend) pour finalement refuser de reconnaître les dispositions dérogatoires de sa propre constitution parce qu’il lui serait moralement inacceptable que le Québec puisse s’en servir à des fins qui lui déplaisent; un peu tel un arbitre qui déciderait de changer les règles en cours de partie parce que la « mauvaise » équipe est en train de gagner.

Si, par bonheur, Ottawa décide de respecter ses propres règles et reconnaît les récentes affirmations nationalistes du Québec protégées par dérogations – alors tant mieux et la porte sera ouverte pour faire encore plus et mieux dans cette direction. Mais si, comme il est probable de l’anticiper, le Canada préférera refuser de suivre la règle de droit de sa propre constitution pour déclarer (avec moult créativité dans les acrobaties intellectuelles, on s’y attendra) les dispositions dérogatoires elles-mêmes inopérantes au nom de la suprême vertu de sa Charte canadienne et de son idéologie imposée qui ne sauraient souffrir de contradiction même dans le plus souverain respect du formalisme qu’elle prescrit elle-même, alors nous aurons tout simplement une preuve éclatante de ce que Locke ou Monstesquieu auraient désigné comme « tyrannie », en ce que la fédération canadienne se placerait alors au-dessus de ses propres règles face au Québec pour non plus gouverner par le droit mais bien par la force lorsque le droit ne fait plus son affaire.

Et, surtout avec un gouvernement nationaliste aux commandes de l’État québécois, nous pouvons quasiment considérer certitude que cela ne passera pas sans vives, très vives réactions – voir même, peut-être, une troisième remise en question de la place du Québec au sein de la fédération…

Des temps agités sont à venir.

Assurer la recherche, la relève et l’action civile

Nous assistons aujourd’hui, en direct, à la rédaction des premières lignes d’un chapitre houleux de notre histoire. Le droit, le gouvernement et l’Assemblée nationale devront faire preuve d’une résolution, d’une préparation, d’une stratégie et d’une bravoure rien de moins que parfaite devant l’adversité si nous voulons espérer triompher de cet affrontement inégal où toute la puissance et l’influence fédérale se braquera contre nous. Le Québec regorge de brillants esprits politiques, juridiques, civiques au sein de sa députation et nous pouvons avoir large confiance que notre législateur et notre gouvernement sauront relever le défi.

Mais.

Mais nous aurions tort de limiter la mesure du succès, la force de nos gains récents et nos capacités de lutte pour l’avenir à la seule lumière des projets et réalisations de nos élus – tous remarquables soient-ils.

Oui, l’histoire d’hier et d’aujourd’hui l’atteste, le Québec a absolument besoin du contrôle de ses leviers parlementaires pour réaliser quelque entreprise sociale que ce soit. Toutefois, nos députés et notre Assemblée nationale ne peuvent pas tout faire seuls; ils ont besoin du soutien et de l’appui de la société civile, et plus encore, ils ont besoin d’armes et de munitions théoriques – philosophiques, sociologiques, juridiques, économiques, environnementales, etc. – pour construire leurs projets et en défendre le bien fondé.

Ne l’oublions pas, c’est d’abord et avant tout les idées qui mènent le monde – et les idées, ça se construit. Aucune grande théorie n’est rédigée sur un coin de table entre deux rendez-vous un jeudi après-midi, aucune proposition politique sérieuse ne peut se contenter que d’une demi-heure de réflexion. Prenons les récents exemples de la laïcité et de la langue française : deux entreprises législatives d’une importance suprême, qui n’auraient jamais pu voir le jour sans les centaines, les milliers, les dizaines de milliers d’heures de recherche et de travaux conduits par des dizaines sur dizaines de chercheurs et de militants nationalistes qui ont investi des semaines, des mois, des années même, à produire des études solides, sérieuses, fouillées pour en défendre le bien-fondé et la légitimité. Il est on ne peut plus important d’alimenter la machine intellectuelle du nationalisme québécois pour continuer sans relâche à forger les outils nécessaires à la reconquête de notre autonomie et au rêve de notre émancipation. Il est on ne peut plus important de financer la recherche – et non seulement la recherche contemporaine, mais aussi en pensant au financement de la relève et la formation de nouveaux esprits, des nouvelles générations, qui reprendront après nous le flambeau national. Car si le flambeau des Patriotes est aujourd’hui entre nos mains, nous ne devons jamais oublier qu’il n’y est que de passage; que nous le léguerons aux générations suivantes après nous, et celles-là aux suivantes après elles; même encore lorsque le Québec sera devenu une république souveraine dans le concert des nations (car ne l’oublions pas, si l’accession aux pleins pouvoirs souverains est un des plus grands objectifs du nationalisme québécois; cette souveraineté politique véritable n’a jamais été une fin en elle-même, elle est le moyen par lequel le Québec pourra se réclamer des pleins outils et pouvoirs nécessaires à la préservation de son bien commun, de son économie, de sa langue, de sa culture, de son identité et de son droit – enjeux qui, eux, dans le domaine des idées et particulièrement face à la mondialisation, sont des défis de facture pérenne)…

Et c’est là, précisément là, que je prends un dernier instant avant de conclure pour m’adresser à vous et vous remercier, mes amis : vous, militants et membres de la société civile, êtes le pont qui permet à la recherche et au domaine des idées de pouvoir disposer du financement nécessaire et de l’impulsion politique suffisante pour pouvoir élaborer et présenter idées, théories et projets à l’Assemblée nationale pour qu’ils deviennent réalité. Car contrairement à nos adversaires fédéraux qui croulent sous les subventions (payées à même nos propres impôts qui plus est) pour produire leurs propres théories anti-nationalistes destinées à soumettre le Québec, le soutien de la pensée nationaliste au Québec, tant financièrement que politiquement, est largement, très largement, une affaire de base militante. Tant les théoriciens que les politiciens nationalistes vous sont redevables, de votre implication, de vos contributions, de vos écrits, de vos manifestations, de vos prises de paroles, de vos discussions publiques – pour que la conception, la gestation et la mise au monde de tels grands projets puissent voir le jour et être défendues par après. Et à vous voir si nombreux ici cet après-midi, je ne peux qu’être empli d’espoir et de confiance pour la suite; vous, mes amis, êtes devant moi la preuve concrète que la société civile nationaliste militante est bel et bien présente au rendez-vous – et vous me voyez devant vous vous remercier humblement pour toutes vos généreuses contributions et toutes vos courageuses actions, sans lesquelles aucune de nos récentes entreprises n’aurait pu voir le jour. Il est on ne peut plus important de continuer dans cette même voie et de continuer à multiplier les efforts; nous voyons déjà qu’ils peuvent renverser la vapeur. Et c’est au travers de grands organismes de la société civile comme l’Institut de recherches sur le Québec, le Mouvement national des Québécoises et Québécois, Impératif Français, les Société Saint-Jean-Baptistes et bien, bien d’autres encore, que ces efforts peuvent se canaliser et rejoindre politiciens et théoriciens pour le bénéfice de la nation. Le nationalisme québécois est un mouvement républicain, démocratique, populaire, et non une confection institutionnelle financée par le pouvoir central – et si la lutte est loin, très loin d’être terminée et que la nation a toujours et encore plus besoin du soutien de ses membres pour poursuivre la lutte et assurer la relève, sachez-le, rien de tout ce que nous avons accompli depuis les dernières années n’aurait été possible sans vous.

Conclusion – une flamme inextinguible

Le peuple québécois, source et racine de notre démocratie, refuse aujourd’hui les diktats imposés par l’autre nation canadienne et réclame à grande soif la reconnaissance de sa maturité et de son autonomie. Pour que tous les citoyens, peu importe leurs origines, soient inclus dans ce projet d’avenir collectif qu’est le Québec, nous devons affirmer que notre droit est distinct, que notre langue nationale n’est et ne peut être que le français, que notre identité est distincte de celle du Canada anglais et que notre modèle d’intégration différent est valide, pour ne nommer que ces éléments qui, encore, relèvent tous d’un même idéal commun, celui de reconquérir les pleins pouvoirs politiques et légaux nécessaires à notre autodétermination, pour qu’à terme il n’y ait que le Québec qui puisse décider de l’avenir du Québec. Tout comme l’ont rêvé les Patriotes en 1837…

Et 185 ans plus tard, nous portons toujours, avec fierté, devoir et honneur, cette flamme qu’ils ont allumée au prix de leur sang pour revendiquer aujourd’hui encore devant l’autorité dominante ce droit inaliénable des peuples à se gouverner eux-mêmes. Et de nous voir réunis, forts de cette même conviction, ne peut que me remplir de courage et de confiance face à cette lutte à venir pour l’autonomie sociale de notre peuple. Car deux siècles plus tard, nous, peuple du Québec, portons toujours la flamme, et clamons toujours puissamment les dernières paroles de Chevalier de Lorimier, forts de l’âme d’une nation unie et rassembleuse, d’une voix que rien ni personne ne saura faire taire :

Vive la liberté! Vive l’indépendance!